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Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 octobre 2026

Les présentes mentions s'appliquent au service OpenEDT, accessible à l'adresse openedt.oversas.org.

Éditeur

OpenEDT est édité par :

Directeur de la publication : Yann Bouyeron.

Hébergeur

Objet

OpenEDT permet de générer gratuitement, sans compte ni inscription, les emplois du temps d'un collège ou d'un lycée. Un administrateur crée un établissement, espace de travail partagé protégé par un code d'accès ; l'équipe enseignante y complète en ligne la grille des séances, puis OpenEDT calcule l'emploi du temps de chaque classe et de chaque professeur, en page web, en PDF et en classeur Excel. Le service est destiné aux établissements scolaires.

Disponibilité et conservation

Le service est fourni gratuitement, en l'état, sans garantie de disponibilité ni de résultat : une grille trop contrainte peut n'admettre aucun emploi du temps, et il appartient à l'établissement de vérifier les emplois du temps produits avant de les diffuser. Les documents générés sont supprimés automatiquement après 7 jours, et un établissement resté sans aucun accès pendant 24 mois est supprimé avec toutes ses séances : téléchargez vos emplois du temps et conservez-en une copie.

Contenus saisis par les utilisateurs

Chaque établissement, à travers les personnes à qui il communique son code d'accès, est responsable des informations saisies dans sa grille. Pour signaler un contenu illicite, écrivez à {{CONTACT}} en indiquant le lien de l'établissement concerné.

Propriété intellectuelle

OpenEDT est un logiciel libre distribué sous licence GNU AGPL v3 ; son code source est publié sur IPFS sous la forme d'une archive tar.gz. Les grilles saisies et les emplois du temps produits appartiennent aux établissements qui les ont réalisés.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité (RGPD). OpenEDT ne dépose que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement : voir la politique de cookies.

Contact

Pour toute question relative au service ou aux présentes mentions : {{CONTACT}}.